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LAREFORM PRO DE MAYOTTE

MARCHE PUBLIC DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2024 2027

Edition ffff
Parution web 0000-00-00
Parution print 2024-03-11
FRANCE: SERVICES DE FORMATION
MARCHE PUBLIC DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2024 2027
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire   1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: EPA LAREFORM PRO DE MAYOTTE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: MARCHE PUBLIC DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2024 2027
Description: FORMATION PROFESSIONNELLE
Identifiant de la procédure: 583bdb98­8f0b­4f95­9e8e­6ddb9f8b7890
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord­cadre: 18 000 000 EUR
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(­se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0001
Titre: ATELIER PEDAGOGIQUE PERSONNALISE APP
Description: FORMATION PROFESSIONNELLE
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0002
Titre: REMOBILISATION Travailleurs handicapés et Personnes en situation de Handicap
Description: FORMATION PROFESSIONNELLE
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0003
Titre: Préparation au départ mobilité
Description: Formation professionnelle
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0004
Titre: Mobilisation et préparation à l'alternance (Apprentissage et contrat de professionnalisation)
Description: Formation professionnelle
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0005
Titre: Accompagnement des publics détenus en milieu ouvert
Description: FORMATION PROFESSIONNELLE
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0006
Titre: Ecole de la 2eme chance
Description: FORMATION PROFESSIONNELLE
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0007
Titre: Accompagnement des publics détenus en milieu fermé
Description: formation professionnelle
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0008
Titre: CQP Animateur périscolaire Niveau 3
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0009
Titre: BPJEPS ­ spécialité " éducateur sportif " mention "Activités aquatiques et de la natation " Niv 4
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0010
Titre: BPJEPS ­ Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport ­ spécialité animateur ­
Mentions : 5 (cf liste dans base légale) NIV 4
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0011
Titre: Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport ­ mention Animateur d'activités et
de vie quotidienne (CPJEPS AAVQ) ­Niveau 3
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0012
Titre: Certificat complémentaire "Direction d'un accueil collectif de mineurs"
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0013
Titre: Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport ­ spécialité éducateur sportif mention
Activité Physique pour Tous (BPJEPS éducateur sportif APT) ­
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0014
Titre: DEJEPS ­ Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ­ spécialité " animation socio­
éducative ou culturelle " ­ 2 mentions : "animation sociale" et "développement de projets, territoires et réseaux".
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0015
Titre: TP ­ Technicien d'assistance en informatique Niveau 3
Description: Formation Professionnelle
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0016
Titre: Technicien informatique en installation, maintenance et support
Description: FP
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0017
Titre: TP ­ Technicien en logistique d'entreposage
Description: FP
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0018
Titre: Certificat d'aptitude à conduire en sécurité (CACES) ­ Recommandation 489 catégorie 1,3,5
Description: FP
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Techhnique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0019
Titre: TP ­ Secrétaire assistant médico­social
Description: FP
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0020
Titre: TP ­ Formateur professionnel d'adultes
Description: FP
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0021
Titre: Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche
Description: FP
Identifiant interne: 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0022
Titre: Assistant de comptabilité et d'administration en PME/TPE Niveau 4
Description: FP
Identifiant interne: 22
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0023
Titre: TP ­ agent magasinier Niveau 3
Description: FP
Identifiant interne: 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0024
Titre: TP Secrétaire comptable Niveau 4
Description: FP
Identifiant interne: 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0025
Titre: TP Employé Commercial Niveau 3
Description: FP
Identifiant interne: 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0026
Titre: Pré­professionnalisation Gros Oeuvre
Description: FP
Identifiant interne: 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0027
Titre: Pré ­professionnalisation Aménagement et Finition
Description: FP
Identifiant interne: 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0028
Titre: Pré­professionnalisation Electricité et Sanitaire
Description: FP
Identifiant interne: 28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0029
Titre: TP Carreleur Chapiste
Description: FP
Identifiant interne: 29
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0030
Titre: TP Maçon
Description: FP
Identifiant interne: 30
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0031
Titre: TP Electricien d'Equipement du Bâtiment
Description: FP
Identifiant interne: 31
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0032
Titre: TP Agent de Maintenance des Bâtiments
Description: FP
Identifiant interne: 32
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0033
Titre: TP Plaquiste
Description: FP
Identifiant interne: 33
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0034
Titre: TP Monteur Dépanneur en Climatisation
Description: FP
Identifiant interne: 34
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0035
Titre: TP Installateur en Thermique et Sanitaire
Description: FP
Identifiant interne: 35
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0036
Titre: Brevet Professionnel Agricole ­ option Travaux de la production animale, spécialité Elevage de ruminants,
spécialité Polyculture­élevage, spécialité Elevage de porcs ou de volailles ­
Description: FP
Identifiant interne: 36
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0037
Titre: Brevet Professionnel Agricole ­ option Travaux des productions horticoles, spécialité Arboriculture fruitière,
spécialité Horticulture ornementale et légumière ­
Description: FP
Identifiant interne: 37
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte   5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0038
Titre: BP ­ responsable d'entreprise agricole
Description: FP
Identifiant interne: 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0039
Titre: BP ­ Aménagements paysagers
Description: FP
Identifiant interne: 39
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0040
Titre: BTSA ­ Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM)
Description: FP
Identifiant interne: 40
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0041
Titre: CS ­ Restauration collective NIV 3 (CERTIFICATION)
Description: FP
Identifiant interne: 41
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0042
Titre: TP Réceptionniste en Hôtellerie
Description: FP
Identifiant interne: 42
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0043
Titre: TP Commis de Cuisine niv 3
Description: FP
Identifiant interne: 43
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0044
Titre: Certification : Serveur Restauration niveau 3
Description: FP
Identifiant interne: 44
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
5.1 Identifiant technique du lot: LOT­0045
Titre: CQP Employé d'étage
Description: FP
Identifiant interne: 45
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité technique moyen humain et matériel Capacité professionnelle: Certification Qualiopi
Capacité financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70% Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e­marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024­04­11+02:00 22:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024­04­12+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: SITE DE LA DAFPI CITE DES METIERS RUE YOUNOUSSA BAMANA 97600 MAMOUDZOU
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord­cadre:
Accord­cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admnistratif de Mayotte
8 Organisations
8.1 ORG­0001
Nom officiel: EPA LAREFORM PRO DE MAYOTTE
Numéro d’enregistrement: 20009707900012
Adresse postale: RUE DU LYCEE YOUNOUSSA BAMANA CITE DES METIERS SITE DE LA DAFPI
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Adresse électronique: soilihi.mouhktar@cg976.fr
Téléphone: +33 639605307
Profil de l’acheteur: https://epa­lareform­promayotte.e­marchespublics.com/pack/
annonce_marche_public_32568_1003392.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG­0002
Nom officiel: Tribunal admnistratif de Mayotte
Numéro d’enregistrement: 13000503600012
Adresse postale: les hauts du jardin de collège
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta­mayotte@juradm.fr
Téléphone: 0262269611856
Adresse internet: https://www.mayotte.tribunal­admnistratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d91f1144­0859­405c­9377­828eb9cb3c8b ­ 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024­03­08+01:00 10:10:17+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication