ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET D'AMÉNAGEMENT DE MAYOTTE
Travaux pour la réalisation du siège de l'EPFAM
EPFAM - Établissement Public Foncier et d'Aménagement de Mayotte
Boulevard Marcel Henry Cavani
BP 600 Kawéni
976000 Mamoudzou
AVIS DE MARCHÉ TRAVAUX
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Public Foncier et d'Aménagement de Mayotte (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux pour la réalisation du siège de l'EPFAM.
Description: Le marché a pour objet l'exécution complète et parfaite des travaux de tous les corps d'états nécessaires à l'opération de construction neuve d'un bâtiment de Bureaux avec Auditorium pour les nouveau Siège de l'EPFAM à Mayotte.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45210000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: pays_ISO3166_eform_.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot1.
Titre: VRD.
Description: Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes : - L’implantation des ouvrages à réaliser - Les
terrassements généraux - Les fouilles pour réseaux (EU, EP, AEP, ORANGE, CF/Cf, EDM) - Les réseaux EP - Les réseaux
EU et l’assainissement autonome - Les réseaux AEP et Incendie - Le génie civil du réseau ORANGE, CF/Cf et EDM - Les
travaux de traitement de surface - Les ouvrages de soutènement et clôtures.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45111000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: Village de Doujani Commune de Mamoudzou Département de Mayotte..
Ville: Mayotte.
Code Postal: 97600.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot2.
Titre: Gros Oeuvre - BTC.
Description: Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes : - La réception contradictoire des
plates-formes livrées par le lot VRD (niveaux, implantation et portance) - Les études et plans d'exécution des ouvrages - Les
plans de synthèse de réservations des autres corps d'états - Le tracé et l'entretien du trait de niveau intérieur pendant toute
la durée des travaux - La pose et scellement des huisseries métalliques dans les voiles au coulage. Le lot menuiserie
fournira au lot, - Gros œuvre l'implantation des huisseries. En cas de mauvaise implantation ou de faux aplomb, le lot Gros,
œuvre reprendra l'ouvrage à ses frais - Les réservations nécessaires aux autres corps d'état - Le tracé et l'exécution des
trous et scellements - Les réservations ou incorporations des platines ou boîtes de scellements pour les structures
métalliques ou bois - L'implantation du bâtiment à faire réaliser par un géomètre agréé par le Maître d'Ouvrage - La remise
en état du terrain (cette remise en état comprendra l'enlèvement des gravois, détritus et de toutes les constructions
provisoires, le nettoyage des abords, le démontage ou le déplacement éventuel des clôtures ou panneaux de chantier,
l'enlèvement des branchements provisoires d'eau, d'électricité et de téléphone) - Les essais demandés par le Bureau de
Contrôle ou par le Maître d’œuvre - La protection de ses ouvrages pendant la durée des travaux - La réalisation des trémies,
le scellement des fourreaux, boulons et huisseries ainsi que tous les ouvrages signalés avant coulage..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223220.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0003
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot3.
Titre: Étanchéité.
Description: Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes : - La réception contradictoire des ouvrages
réalisés par le lot Gros OEuvre (toiture terrasse, acrotère, …) - La réalisation des étanchéités liquides intérieures et
extérieures - La réalisation des étanchéités multicouches en toiture terrasse - La réalisation des étanchéités des toitures
terrasse jardins en pleine terre, des jardinières et des terrasses type « Sopranature » - La réalisation des étanchéités
multicouche avec protection type platelage bois. - La réalisation des étanchéités multicouche avec protection chape BA - Les
études et plans d'exécution des ouvrages - Les essais demandés par le Bureau de Contrôle ou par le Maître d’œuvre - La
protection de ses ouvrages pendant la durée des travaux.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261420.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0004
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_lot4.
Titre: Structure bois - couverture - bardage.
Description: Travaux inclus au présent lot : TRAVAUX PRÉALABLES - Installations de chantier - Études d’exécution -
Réception des supports bétons - Implantation TRAVAUX DE STRUCTURE - Structure bois des bâtiments EPFAM,
PARTENAIRES et AUDITORIUM - Murs à ossature bois des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Murs CLT des
bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Plancher CLT des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Tôles fond de coffrage sur
les coursives des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES TRAVAUX DE COUVERTURE - Couverture en tôle nervurée
aluminium des bâtiments EPFAM, PARTENAIRES et AUDITORIUM - Gouttière, chéneaux, boites à eau et descente d’eau
pluviale des bâtiments EPFAM, PARTENAIRES et AUDITORIUM TRAVAUX DE BARDAGE - Ossature primaire et
secondaire des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Bardage en polycarbonate des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES
- Bardage mélèze en lames de bois à emboitement des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262650.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0005
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot5.
Titre: Menuiseries extérieures aluminium.
Description: Les travaux comprennent notamment la fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et
réglage de tous les éléments et accessoires tels que définis dans le cahier des charges..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0006
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot6.
Titre: Serrurerie - Métallerie.
Description: Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le
levage et réglage de tous les éléments et accessoires tels que définis au présent lot ; cette énumération n'étant pas
exhaustive..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000. 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0007
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot7.
Titre: Cloisons sèches - Plafonds.
Description: Les travaux comprennent notamment la fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et
réglage de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421141.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0008
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot8.
Titre: Menuiseries intérieures bois.
Description: Les travaux comprennent notamment (cette énumération n'étant pas exhaustive) la fourniture, le transport à
pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et réglage de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421150.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0009
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot9.
Titre: Revêtements de sol.
Description: Les travaux comprennent notamment fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et réglage
de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45432100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0010
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot10.
Titre: Peinture.
Description: Les travaux comprennent notamment la fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et
réglage de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0011
Identifiant interne: contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot11.
Titre: Electricité / CFO-CFA / SSI.
Description: Les prestations comprendront principalement et de manière non exhaustive, la fourniture, la pose et le
raccordement, conformément aux plans et synoptiques joints, des installations suivantes : De façon générale : • La fourniture
de la totalité des installations telles que décrites dans les présentes spécifications techniques, et plans, • Les sorties reprises
d’étanchéité en toitures, • Le raccordement des installations de chantier, Également les éléments particuliers ci-après :
COURANTS FORTS: (les prestations sont définies dans le CCTP du lot11) COURANTS FAIBLES (prestations définies dans
le CCTP du lot11)..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311200.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0012
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot12.
Titre: Climatisation - Ventilation – VMC – Plomberie – ECS – Protection incendie.
Description: De façon générale, les prestations comprendront de manière non-exhaustive, la fourniture, la pose et le
raccordement des installations suivantes: - Alimentation en eau potable, - Réseaux d’eaux usées/eaux vannes, - Ventilation, - Climatisation..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331000. 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0013
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot13.
Titre: Ascenseur.
Description: L'entrepreneur doit la fourniture, la pose et les essais d’un ascenseur extérieur de type 630 Kg y compris
tableau DTU en gaine à raccorder sur l’attente de l’électricien. L’indication du marquage CE de conformité devra être apposé
dans la cabine ainsi que sur chaque composant de sécurité..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0014
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot14.
Titre: Aménagements paysagers.
Description: L'ensemble des travaux comprennent les prestations suivantes : - TRAVAUX DES TERRES - FOURNITURE
DES VÉGÉTAUX - PLANTATION DES VÉGÉTAUX - ACCESSOIRES DE PLANTATION - ENTRETIEN ET ARROSAGE
DES ESPACES VERTS SUR 2 ANNÉE POUR CONFORTEMENT ET GPA - MOBILIERS - FOURNITURE DE PLANTES
POUR COURSIVES BAT EPFAM - FOURNITURE DE PLANTES POUR DALLE JARDIN PARTENAIRE.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112700.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0015
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot15.
Titre: Structure bambou – Couverture.
Description: Travaux inclus au présent lot : TRAVAUX PRÉALABLES • Installations de chantier • Études d’exécution •
Réception des supports bétons • Implantation TRAVAUX DE STRUCTURE • Structure bambou des pergolas sur parkings •
Pannes en bois massif TRAVAUX DE COUVERTURE • Couverture en tôle nervurée aluminium des pergolas sur parkings •
Gouttière et descente d’eau pluviale des pergolas sur parkings.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261210.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Public Foncier et d'Aménagement de Mayotte (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 829950005.
Adresse postale : Boulevard Marcel Henry Cavani BP 600 Kawéni.
Adresse postale : Boulevard Marcel Henry Cavani BP 600 Kawéni.
Ville : Mamoudzou.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: marches-publics@epfam.fr.
Téléphone: +33 262269633.
Adresse internet: https://www.epfam.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :7da14aa1-c41c-4524-a537-f9ef8f7b06b8
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2024 à 13:51.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
Boulevard Marcel Henry Cavani
BP 600 Kawéni
976000 Mamoudzou
AVIS DE MARCHÉ TRAVAUX
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Public Foncier et d'Aménagement de Mayotte (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux pour la réalisation du siège de l'EPFAM.
Description: Le marché a pour objet l'exécution complète et parfaite des travaux de tous les corps d'états nécessaires à l'opération de construction neuve d'un bâtiment de Bureaux avec Auditorium pour les nouveau Siège de l'EPFAM à Mayotte.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45210000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: pays_ISO3166_eform_.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot1.
Titre: VRD.
Description: Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes : - L’implantation des ouvrages à réaliser - Les
terrassements généraux - Les fouilles pour réseaux (EU, EP, AEP, ORANGE, CF/Cf, EDM) - Les réseaux EP - Les réseaux
EU et l’assainissement autonome - Les réseaux AEP et Incendie - Le génie civil du réseau ORANGE, CF/Cf et EDM - Les
travaux de traitement de surface - Les ouvrages de soutènement et clôtures.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45111000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: Village de Doujani Commune de Mamoudzou Département de Mayotte..
Ville: Mayotte.
Code Postal: 97600.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot2.
Titre: Gros Oeuvre - BTC.
Description: Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes : - La réception contradictoire des
plates-formes livrées par le lot VRD (niveaux, implantation et portance) - Les études et plans d'exécution des ouvrages - Les
plans de synthèse de réservations des autres corps d'états - Le tracé et l'entretien du trait de niveau intérieur pendant toute
la durée des travaux - La pose et scellement des huisseries métalliques dans les voiles au coulage. Le lot menuiserie
fournira au lot, - Gros œuvre l'implantation des huisseries. En cas de mauvaise implantation ou de faux aplomb, le lot Gros,
œuvre reprendra l'ouvrage à ses frais - Les réservations nécessaires aux autres corps d'état - Le tracé et l'exécution des
trous et scellements - Les réservations ou incorporations des platines ou boîtes de scellements pour les structures
métalliques ou bois - L'implantation du bâtiment à faire réaliser par un géomètre agréé par le Maître d'Ouvrage - La remise
en état du terrain (cette remise en état comprendra l'enlèvement des gravois, détritus et de toutes les constructions
provisoires, le nettoyage des abords, le démontage ou le déplacement éventuel des clôtures ou panneaux de chantier,
l'enlèvement des branchements provisoires d'eau, d'électricité et de téléphone) - Les essais demandés par le Bureau de
Contrôle ou par le Maître d’œuvre - La protection de ses ouvrages pendant la durée des travaux - La réalisation des trémies,
le scellement des fourreaux, boulons et huisseries ainsi que tous les ouvrages signalés avant coulage..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223220.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0003
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot3.
Titre: Étanchéité.
Description: Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes : - La réception contradictoire des ouvrages
réalisés par le lot Gros OEuvre (toiture terrasse, acrotère, …) - La réalisation des étanchéités liquides intérieures et
extérieures - La réalisation des étanchéités multicouches en toiture terrasse - La réalisation des étanchéités des toitures
terrasse jardins en pleine terre, des jardinières et des terrasses type « Sopranature » - La réalisation des étanchéités
multicouche avec protection type platelage bois. - La réalisation des étanchéités multicouche avec protection chape BA - Les
études et plans d'exécution des ouvrages - Les essais demandés par le Bureau de Contrôle ou par le Maître d’œuvre - La
protection de ses ouvrages pendant la durée des travaux.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261420.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0004
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_lot4.
Titre: Structure bois - couverture - bardage.
Description: Travaux inclus au présent lot : TRAVAUX PRÉALABLES - Installations de chantier - Études d’exécution -
Réception des supports bétons - Implantation TRAVAUX DE STRUCTURE - Structure bois des bâtiments EPFAM,
PARTENAIRES et AUDITORIUM - Murs à ossature bois des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Murs CLT des
bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Plancher CLT des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Tôles fond de coffrage sur
les coursives des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES TRAVAUX DE COUVERTURE - Couverture en tôle nervurée
aluminium des bâtiments EPFAM, PARTENAIRES et AUDITORIUM - Gouttière, chéneaux, boites à eau et descente d’eau
pluviale des bâtiments EPFAM, PARTENAIRES et AUDITORIUM TRAVAUX DE BARDAGE - Ossature primaire et
secondaire des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES - Bardage en polycarbonate des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES
- Bardage mélèze en lames de bois à emboitement des bâtiments EPFAM et PARTENAIRES.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262650.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0005
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot5.
Titre: Menuiseries extérieures aluminium.
Description: Les travaux comprennent notamment la fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et
réglage de tous les éléments et accessoires tels que définis dans le cahier des charges..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0006
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot6.
Titre: Serrurerie - Métallerie.
Description: Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le
levage et réglage de tous les éléments et accessoires tels que définis au présent lot ; cette énumération n'étant pas
exhaustive..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000. 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0007
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot7.
Titre: Cloisons sèches - Plafonds.
Description: Les travaux comprennent notamment la fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et
réglage de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421141.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0008
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot8.
Titre: Menuiseries intérieures bois.
Description: Les travaux comprennent notamment (cette énumération n'étant pas exhaustive) la fourniture, le transport à
pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et réglage de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421150.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0009
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot9.
Titre: Revêtements de sol.
Description: Les travaux comprennent notamment fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et réglage
de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45432100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0010
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot10.
Titre: Peinture.
Description: Les travaux comprennent notamment la fourniture, le transport à pied d’œuvre, l'assemblage, le levage et
réglage de tous les éléments et accessoires..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0011
Identifiant interne: contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot11.
Titre: Electricité / CFO-CFA / SSI.
Description: Les prestations comprendront principalement et de manière non exhaustive, la fourniture, la pose et le
raccordement, conformément aux plans et synoptiques joints, des installations suivantes : De façon générale : • La fourniture
de la totalité des installations telles que décrites dans les présentes spécifications techniques, et plans, • Les sorties reprises
d’étanchéité en toitures, • Le raccordement des installations de chantier, Également les éléments particuliers ci-après :
COURANTS FORTS: (les prestations sont définies dans le CCTP du lot11) COURANTS FAIBLES (prestations définies dans
le CCTP du lot11)..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311200.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0012
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot12.
Titre: Climatisation - Ventilation – VMC – Plomberie – ECS – Protection incendie.
Description: De façon générale, les prestations comprendront de manière non-exhaustive, la fourniture, la pose et le
raccordement des installations suivantes: - Alimentation en eau potable, - Réseaux d’eaux usées/eaux vannes, - Ventilation, - Climatisation..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331000. 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0013
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot13.
Titre: Ascenseur.
Description: L'entrepreneur doit la fourniture, la pose et les essais d’un ascenseur extérieur de type 630 Kg y compris
tableau DTU en gaine à raccorder sur l’attente de l’électricien. L’indication du marquage CE de conformité devra être apposé
dans la cabine ainsi que sur chaque composant de sécurité..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0014
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot14.
Titre: Aménagements paysagers.
Description: L'ensemble des travaux comprennent les prestations suivantes : - TRAVAUX DES TERRES - FOURNITURE
DES VÉGÉTAUX - PLANTATION DES VÉGÉTAUX - ACCESSOIRES DE PLANTATION - ENTRETIEN ET ARROSAGE
DES ESPACES VERTS SUR 2 ANNÉE POUR CONFORTEMENT ET GPA - MOBILIERS - FOURNITURE DE PLANTES
POUR COURSIVES BAT EPFAM - FOURNITURE DE PLANTES POUR DALLE JARDIN PARTENAIRE.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112700.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0015
Identifiant interne: Contrat pour la réalisation du siège de l'EPFAM_Lot15.
Titre: Structure bambou – Couverture.
Description: Travaux inclus au présent lot : TRAVAUX PRÉALABLES • Installations de chantier • Études d’exécution •
Réception des supports bétons • Implantation TRAVAUX DE STRUCTURE • Structure bambou des pergolas sur parkings •
Pannes en bois massif TRAVAUX DE COUVERTURE • Couverture en tôle nervurée aluminium des pergolas sur parkings •
Gouttière et descente d’eau pluviale des pergolas sur parkings.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261210.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Public Foncier et d'Aménagement de Mayotte (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 829950005.
Adresse postale : Boulevard Marcel Henry Cavani BP 600 Kawéni.
Adresse postale : Boulevard Marcel Henry Cavani BP 600 Kawéni.
Ville : Mamoudzou.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: marches-publics@epfam.fr.
Téléphone: +33 262269633.
Adresse internet: https://www.epfam.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :7da14aa1-c41c-4524-a537-f9ef8f7b06b8
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2024 à 13:51.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.