Commune d'Acoua
CONSTRUCTION D UN PLATEAU COUVERT A ACOUA
Commune d'Acoua (976)
10 place de la Mairie
97630 Acoua AVIS DE MARCHÉ (AVIS RECTIFICATIF) TRAVAUX
AVIS DE MARCHÉ - rectificatif Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Acoua (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONSTRUCTION D UN PLATEAU COUVERT A ACOUA.
Description: Construction d un plateau couvert à Acoua
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45212200.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: France.
Informations complémentaires de la procédure : Voir le dossier de consultation..
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Voir le dossier de consultation..
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 14.
2.1.6 Motifs d'exclusion Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: TERRASSEMENT VRD ASSAINISSEMENT.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: FONDATIONS GROS ŒUVRE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE TOILE TENDUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: MENUISERIES ALUMINIUMS.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0005
Titre: MÉTALLERIE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0006
Titre: MENUISERIES BOIS SIGNALÉTIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0007
Titre: SIEGES DE GRADINS.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0008
Titre: REVETEMENTS SOLS DURS FAIENCES.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0009
Titre: CLOISONS FAUX PLAFONDS ACOUSTIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0010
Titre: PEINTURES SIGNALETIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0011
Titre: ELECTRICITÉ CF cf BASSE TENSION.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0012
Titre: ECS SOLAIRE PLOMBERIE SANITAIRE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0013
Titre: CLIMATISATION - VENTILATION.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0014
Titre: ASCENSEUR.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Acoua (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 200000871200016.
Adresse postale : 10 place de la Mairie.
Adresse postale : 10 place de la Mairie.
Ville : Acoua.
Code postal : 97630.
Pays : France.
Adresse électronique: maoudjoudi.hamidi@mairiedeacoua.fr.
Téléphone: +33 269621881.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000503600012.
Adresse postale : Les Hauts du Jardin du Collège (rue de l'internat).
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : France.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 026961185. Section 10 : Modifications
Version de l’avis antérieur à modifier : 184291-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date de clôture de dépôt des candidatures et des offres a été avancée au 18 mai 2025. Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :77c83b05-a9bf-47f7-a8b0-e50bfe14feb7
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 à 11:21.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Référence de l'avis au JO : 184291-2025 du 2025-03-21
10 place de la Mairie
97630 Acoua AVIS DE MARCHÉ (AVIS RECTIFICATIF) TRAVAUX
AVIS DE MARCHÉ - rectificatif Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Acoua (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONSTRUCTION D UN PLATEAU COUVERT A ACOUA.
Description: Construction d un plateau couvert à Acoua
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45212200.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: France.
Informations complémentaires de la procédure : Voir le dossier de consultation..
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Voir le dossier de consultation..
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 14.
2.1.6 Motifs d'exclusion Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: TERRASSEMENT VRD ASSAINISSEMENT.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: FONDATIONS GROS ŒUVRE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE TOILE TENDUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: MENUISERIES ALUMINIUMS.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0005
Titre: MÉTALLERIE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0006
Titre: MENUISERIES BOIS SIGNALÉTIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0007
Titre: SIEGES DE GRADINS.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0008
Titre: REVETEMENTS SOLS DURS FAIENCES.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0009
Titre: CLOISONS FAUX PLAFONDS ACOUSTIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0010
Titre: PEINTURES SIGNALETIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0011
Titre: ELECTRICITÉ CF cf BASSE TENSION.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0012
Titre: ECS SOLAIRE PLOMBERIE SANITAIRE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0013
Titre: CLIMATISATION - VENTILATION.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0014
Titre: ASCENSEUR.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Acoua (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 200000871200016.
Adresse postale : 10 place de la Mairie.
Adresse postale : 10 place de la Mairie.
Ville : Acoua.
Code postal : 97630.
Pays : France.
Adresse électronique: maoudjoudi.hamidi@mairiedeacoua.fr.
Téléphone: +33 269621881.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000503600012.
Adresse postale : Les Hauts du Jardin du Collège (rue de l'internat).
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : France.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 026961185. Section 10 : Modifications
Version de l’avis antérieur à modifier : 184291-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date de clôture de dépôt des candidatures et des offres a été avancée au 18 mai 2025. Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :77c83b05-a9bf-47f7-a8b0-e50bfe14feb7
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 à 11:21.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Référence de l'avis au JO : 184291-2025 du 2025-03-21