Commune de Dzaoudzi-Labattoir
prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Commune de Dzaoudzi-Labattoir
Ville de Dzaoudzi-Labattoir (976)
Rue de l'Hôtel de Ville
BP 93
97610 Labattoir AVIS DE MARCHÉ (AVIS RECTIFICATIF) SERVICES
AVIS DE MARCHÉ - rectificatif Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Commune de
Dzaoudzi-Labattoir.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Commune de Dzaoudzi-Labattoir
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre ouvert.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 75200000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune de Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: DZAOUDZI.
Code postal: 97615.
Code NUTS: FRY50.
Pays: France.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure
formalisée..
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure
formalisée.. Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Repas chaud avec boisson.
Description: Le lot consiste en la fourniture de repas chaud à la Commune de Dzaoudzi lors de ses événements.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 800000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Commune de Dzaoudzi-Labattoir.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché est destiné aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: Cocktail avec boisson.
Description: Le lot consiste en la préparation d'un Cocktail avec boisson lors des événements de la Commune..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 160000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de prestations de
traiteur pour les événements et réceptions organisées par la commune de Dzaoudzi-Labattoir. Ces réceptions seront
diverses et variées et se dérouleront en divers lieux.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: le marché est réservé aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce
suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: Formule sandwich collation avec boisson.
Description: Le lot consiste en la fourniture de sandwich collation avec boisson lors des événements de la Commune..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 160000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de prestations de traiteur pour les événements et réceptions organisées par la commune de Dzaoudzi-Labattoir. Ces réceptions seront diverses et variées et se dérouleront en divers lieux.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché réservé aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du
commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: Petit dejeuner avec boisson.
Description: Le lot consiste en la fourniture de petit déjeuner et boisson lors des événements de la commune.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 320000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché est réservé aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000879500011.
Adresse postale : Rue de l'Hôtel de Ville BP 93.
Adresse postale : Rue de l'Hôtel de Ville BP 93.
Ville : Labattoir.
Code postal : 97610.
Pays : France.
Adresse électronique: moidjoumoi.malidi@ccpt.yt.
Téléphone: +33 269601175.
Télécopieur: +33 269600436.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 130 005 036 00012.
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : France.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 026961185.
Section 10 : Modifications
Version de l’avis antérieur à modifier : 257094-2025
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Le montant maximum de l'accord cadre est passé de 480 000€ sur les 4 ans à 1 440 000€ Le montant maximum pour le lot 1 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 800 000 € Le montant maximum pour le lot 2 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 160 000 € Le montant maximum pour le lot 3 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 160 000 € le montant maximum pour le lot 4 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 320 000 € La date limite de réception des offres pour l'ensemble des lot est fixée pour le 22 mai 2025 à 12h00. Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :019eb714-9b6d-4282-891a-4f048ca29f4f
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2025 à 15:22.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Référence de l'avis au JO : 257094-2025 du 2025-04-18
Rue de l'Hôtel de Ville
BP 93
97610 Labattoir AVIS DE MARCHÉ (AVIS RECTIFICATIF) SERVICES
AVIS DE MARCHÉ - rectificatif Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Commune de
Dzaoudzi-Labattoir.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Commune de Dzaoudzi-Labattoir
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre ouvert.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 75200000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune de Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: DZAOUDZI.
Code postal: 97615.
Code NUTS: FRY50.
Pays: France.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure
formalisée..
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure
formalisée.. Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Repas chaud avec boisson.
Description: Le lot consiste en la fourniture de repas chaud à la Commune de Dzaoudzi lors de ses événements.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 800000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Commune de Dzaoudzi-Labattoir.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché est destiné aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: Cocktail avec boisson.
Description: Le lot consiste en la préparation d'un Cocktail avec boisson lors des événements de la Commune..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 160000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de prestations de
traiteur pour les événements et réceptions organisées par la commune de Dzaoudzi-Labattoir. Ces réceptions seront
diverses et variées et se dérouleront en divers lieux.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: le marché est réservé aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce
suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: Formule sandwich collation avec boisson.
Description: Le lot consiste en la fourniture de sandwich collation avec boisson lors des événements de la Commune..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 160000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de prestations de traiteur pour les événements et réceptions organisées par la commune de Dzaoudzi-Labattoir. Ces réceptions seront diverses et variées et se dérouleront en divers lieux.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché réservé aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du
commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: Petit dejeuner avec boisson.
Description: Le lot consiste en la fourniture de petit déjeuner et boisson lors des événements de la commune.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 320000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1440000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché est réservé aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000879500011.
Adresse postale : Rue de l'Hôtel de Ville BP 93.
Adresse postale : Rue de l'Hôtel de Ville BP 93.
Ville : Labattoir.
Code postal : 97610.
Pays : France.
Adresse électronique: moidjoumoi.malidi@ccpt.yt.
Téléphone: +33 269601175.
Télécopieur: +33 269600436.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 130 005 036 00012.
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : France.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 026961185.
Section 10 : Modifications
Version de l’avis antérieur à modifier : 257094-2025
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Le montant maximum de l'accord cadre est passé de 480 000€ sur les 4 ans à 1 440 000€ Le montant maximum pour le lot 1 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 800 000 € Le montant maximum pour le lot 2 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 160 000 € Le montant maximum pour le lot 3 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 160 000 € le montant maximum pour le lot 4 est passé de 120 000€ sur les 4 ans à 320 000 € La date limite de réception des offres pour l'ensemble des lot est fixée pour le 22 mai 2025 à 12h00. Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :019eb714-9b6d-4282-891a-4f048ca29f4f
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2025 à 15:22.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Référence de l'avis au JO : 257094-2025 du 2025-04-18