Réalisation travaux de surface sportive, couche de souplesse, gazon synthétique et tracés.

Ville de M'tsangamouji  1 place de la Mairie 97600 M'tsangamoujiAVIS DE MARCHÉ TRAVAUX Avis de marché – directive générale, régime ordinaireSection 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Ville de MTsangamouji (976). Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure2.1 Procédure Titre: Travaux d'aménagement du terrain de foot de M'tsangamouji en stade. Description: Réalisation du stade de M'Tsangamouji comprenant son terrain de football/rugby, vestiaires sportifs et annexes, tribunes, stationnement, clôtures pare-ballons et éclairage sportif Identifiant interne: 202403à11. Type de Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. 2.1.1 Objectif Nature du marché: travaux. Nomenclature principale (cpv): 45212200. 45112000. 45311000. 44211100. 2.1.2 Lieu d’exécution Pays: pays_ISO3166_eform_. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots. Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : . Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 3. 2.1.6 Motifs d'exclusionSection 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0001 Identifiant interne: 202403. Titre: INFRASTRUCTURE – TERRASSEMENT – VRD – FONDATIONS – VOIRIE ET CHEMINEMENTS. Description: Réalisation de travaux d'infrastructure, terrassement, VRD, fondations, voirie et cheminements. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45112000. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaires. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : ? Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur Technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique Description : RAS 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0002 Identifiant interne: 202404. Titre: SURFACE SPORTIVE. Description: Réalisation travaux de surface sportive, couche de souplesse, gazon synthétique et tracés. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45212200. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique Description : RAS 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0003 Identifiant interne: 202405. Titre: CLOTURES – PARE-BALLONS. Description: Réalisation de travaux de clôture et filet par-ballons. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45340000. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0004 Identifiant interne: 202406. Titre: ÉCLAIRAGE SPORTIF. Description: Réalisation de travaux d'éclairage sportif. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45316100. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0005 Identifiant interne: 202407. Titre: ÉQUIPEMENTS SPORTIFS. Description: Réalisation de travaux d'équipements sportifs. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45212200. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur Technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0006 Identifiant interne: 202408. Titre: CONSTRUCTIONS MODULAIRES. Description: Réalisation de travaux de constructions modulaires. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45210000. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Qualité : Nom : Valeur Technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0007 Identifiant interne: 202409. Titre: STRUCTURE ET COUVERTURE TRIBUNES. Description: Réalisation de travaux de structure et couverture tribunes. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45261000. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur Technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0008 Identifiant interne: 202410. Titre: TRIBUNES MODULAIRES EXTERIEURES. Description: Réalisation de travaux de construction de tribunes modulaires extérieures. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45340000. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur Technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 5.1 LOT N° : LOT-0009 Identifiant interne: 202411. Titre: SONORISATION. Description: Réalisation de travaux de câblage et d'installation de sonorisation. 5.1.1 Objectif: Type de marché: travaux. Classification CPV: 45311000. 5.1.2 Lieu d'exécution: 5.1.3 Durée estimée: 5.1.4 Renouvellement: 5.1.5 Valeur 5.1.6 Information General Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Pas encore connues Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Les critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Chiffre d'affaire. Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle. Nom : Activité professionnelle. Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre ducommerce et des sociétés ou répertoire des métiers. Type : Capacité technique et professionnelle. Nom : Capacité technique. Description : Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualitéet indication des moyens d'étude et de recherche.. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Valeur Prix. Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Critère Qualité : Nom : Valeur Technique. Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : www.marchés-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2024. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. 5.1.15 Techniques Aucun Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Ville de MTsangamouji (976). Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000882900018. Adresse postale : 407 boulevard Amir Ridjali. Adresse postale : 407 boulevard Amir Ridjali. Ville : M tsangamouji. Code postal : 97650. Pays : FRANCE. Adresse électronique: dst@mairiedemtsangamouji.fr. Téléphone: +33 269621520. Télécopieur: +33 269620021. Adresse internet: https://www.mairiedemtsangamouji.fr/. Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.Section 11 - Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis :d70822f5-83ab-4181-aaf0-91912142e6de Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 à 11:07. Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.