Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune de Koungou 2025 2027

Marché de fourniture

Organisme
Commune de Koungou
Publication
Dimanche 24 novembre 2024
N° d’annonce
471
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Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune de Koungou 2025 2027

Ville de Koungou (976) Place de la Mairie 97690 KoungouAVIS DE MARCHÉ FOURNITURES Avis de marché – directive générale, régime ordinaireSection 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Ville de Koungou (976). Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune de Koungou 2025 - 2027. Description: Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune de Koungou 2025 - 2027 Type de Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. 2.1.1 Objectif Nature du marché: fournitures. Nature supplémentaire du marché: services. Nomenclature principale (cpv): 30199770. 2.1.2 Lieu d’exécution Pays: pays_ISO3166_eform_. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés 2.1.6 Motifs d'exclusion Description: Voir le règlement de consultation.Section 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0001 Identifiant interne: Titres restaurant pour les agents de la commune de Koungou 2025 - 2027. Titre: Lot unique. Description: Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune de Koungou 2025 - 2027. 5.1.1 Objectif Type de marché: fournitures. Classification CPV: 30199770. 5.1.2 Lieu d'exécution Ville: koungou. Code Postal: 97600. Pays: France. Informations complémentaires: Voir le règlement de consultation. 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 12. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur Valeur (hors TVA): 560000 EUR. Valeur maximale de l’accord-cadre: 560000 EUR. 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui. 5.1.7 Achats stratégiques Objectif de l’approvisionnement stratégique: none. Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection Type : Capacité économique et financière. Nom : Cf. RC. Description : Cf. RC. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : Prix. Description : Prix 60 - Cf.RC. Critère Qualité : Nom : Valeur technique. Description : Valeur technique : 40 - Cf. RC. Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 27/12/2024 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 Jour Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Requise 5.1.15 Techniques Accord-cadre, sans remise en concurrence Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mamoudzou Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de MamoudzouSection 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Ville de Koungou (976). Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000881100016. Adresse postale : Place de la Mairie. Adresse postale : Place de la Mairie. Ville : Koungou. Code postal : 97690. Pays : FRANCE. Adresse électronique: commandepublique@koungou.fr. Téléphone: +33 269614242. Télécopieur: +33 269628675. Adresse internet: http://www.mairie-koungou.com. Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr. 8.2 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal administratif de Mamoudzou. Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000503600012. Adresse postale : 731 boulevard Younoussa Bamana. Ville : Mamoudzou. Code postal : 97600. Pays : FRANCE. Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr Téléphone: +33 269614242.Section 11 - Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis :e944f53e-4b4f-47eb-9a1c-73083f84edfe Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.Date d’envoi de l’avis: 21/11/2024 à 18:23. Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.

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